Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON
S.C.A AUDECOOP Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3151380
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
04/03/2012
MARCHES DE L\'AGRICULTURE DE RAISON de S.C.A AUDECOOP

Présentation de la marque MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON

Déposée le 4 mars 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A AUDECOOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) S.C.A AUDECOOP domicilié(e) Avenue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 769 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDECOOP domicilié(e) Rue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France.

La marque MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON est expirée depuis le 4 mars 2012.

S.C.A AUDECOOP a également déposé les autres marques suivantes : V.R.C. Viticulture Raisonnée Contrôlée , Vinealis , VINEALIS L ESPRIT VIN


S.C.A AUDECOOP Société Coopérative Agricole - Avenue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France - SIREN 775769607


AUDECOOP - Rue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France


Inscription le 18 novembre 2002 - Rejet partiel n°360218 - Publication au BOPI 2002-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Viandes de boucherie, de volaille. Charcuterie artisanale. Transformation et conservation de légumes et de fruits, préparation de jus de fruits et légumes Huiles et graisses, fromages, produits laitiers, glace. Aliments adaptés à l'enfant œufs, huiles. Meunerie, aliments pour animaux de ferme ou de compagnie, pain et pâtisserie fraîche Pâtisseries artisanales, sucre, chocolaterie, confiserie, pâtes alimentaires. Céréales, sucre, café, thé, cacao, chocolat, confiserie. Eaux de vie naturelle, spiritueux. Eaux de table, boissons Transformation de produits agricole (champagnisation, vinification, cidrerie, brasserie, malterie)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.